theatre petit saint martin PARIS : mentions legales

sortir au THEATRE a PARIS : le thatre du petit saint martin PORTE SAINT MARTIN

Le Théâtre

Programmation

Choisir votre rubrique :

Présentation du théâtre

Organisation du théâtre

Prix des places

Pour en Savoir +, cliquer ici

Vous êtes ici : retour accueil >

Le Théâtre > Organisation du Théâtre

La consultation du site internet petitsaintmartin.com suppose l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation.

Identification de l'éditeur du site :

Publication : M. Bernard DESTORS

Adresse Postale :	THEATRE DU PETIT SAINT MARTIN
	17 rue rené Boulanger 75010 PARIS
Téléphone :	0142027396
Adresse électronique (E-Mail) :
Capital Social :
SIRET :
Code APE :
N° TVA intracommunautaire

Le site petitsaintmartin.com

Webmaster / Provider :

Société :	hoboweb service inc
Adresse web :	hoboweb.us
Adresse Postale :	2895 byscane blvd
	MIAMI FL 33137

1 - Informations :

Les informations publiées, y compris dans leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site internet sont non contractuelles.
Ces informations ne constituent en aucun cas une assertion, une garantie ou un quelconque engagement de la part de l'éditeur du site à l'égard de tout produit ou service :
L'éditeur du site décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque.
L'éditeur du site a fait tous ses efforts pour s'assurer que les informations accessibles par l'intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.
L'éditeur du site n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web. En aucun cas, l'éditeur du site ne peut être tenu pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la nature, découlant de l'utilisation de son site web.
La mise en place de liens hypertextes en direction d'autres sites ou de ressources disponibles sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de l'éditeur du site ni celle de son hébergeur à raison des contenus proposés par les sites désignés.
Décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site web de l'éditeur du site .
L'éditeur du site décline toutes responsabilités quant à la pertinence des informations fournies et à l'utilisation qu'un internaute est susceptible d'en faire.

2 – Modifications :

L'éditeur du site se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les contenus de son site internet, quelle que soit leur nature.

3 - Formulaire de contact et réservation :

Les informations recueillies auprès des internautes par le biais d'un formulaire de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraîne aucune conséquence particulière. Dans certains cas néanmoins, vos indications doivent être suffisantes pour nous permettre de vous répondre et/ou traiter vos demandes.
Les conditions générales de ventes et d'annulation liées à la réservation en ligne ou demande de réservation sont indiquées précisément dans les formulaires. L'internaute peut demander une copie des conditions générales de ventes. Les solutions de réservation en ligne imposent de cocher la case « acceptation des conditions générales de ventes » avant tout achat. Les taxes de séjours si il y en a, seront précisées sur la facture de l'établissement, elles ne sont pas comprises dans les montants indiqués lors de la réservation. La fixation de ces taxes est indépendante de la volonté de l'éditeur du site.

4 - Droits de propriété intellectuelle et industrielle :

Le site internet de l'éditeur du site et leurs droits d'auteur sont protégés tels que prévus au livre I, titres I et II du code de la propriété intellectuelle en sa partie législative.
En conséquence, toute utilisation des produits y compris tout ou partie d'un site internet de l'éditeur du site ne peut être faite que moyennant une autorisation écrite.
Selon les règles du droit commun, l'hébergeur ou l'éditeur du site pourront mettre en jeu la responsabilité contractuelle de ses visiteurs ou engager toute action en concurrence déloyale ou parasitaire contre les auteurs de manquements aux dispositions considérées.
L'internaute ne peut communiquer un des produits y compris tout ou partie du site internet de l'éditeur du site à des tiers même s'ils lui sont juridiquement distincts, contre paiement ou gratuitement, soit directement par communication des données d'origine, soit indirectement sous forme combinée desdits données.
L'internaute ne peut modifier, reproduire, adapter tout produit y compris tout ou partie d'un site internet de l'éditeur du site et les données qu'ils contiennent (y compris photos). L'internaute ne peut copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé, et ce sous une forme quelconque toute donnée disponibles ou hébergées sur le site de l'éditeur du site .
L'appropriation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législatives relatives au droit d'auteur et aux droits de producteurs prévus par le code de la propriété intellectuelle. La même sanction s'appliquera à toute utilisation desdits produits effectuée en dehors des limites de l'autorisation accordée par l'hébergeur du site.

5 - Contrefaçon :

Toute reproduction, représentation ou utilisation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de l'hébergeur du site est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
En outre, les tiers propriétaires des contenus contrefaits, quelle que soit leur nature, sont fondés d'intenter une action en justice l'encontre des contrefacteurs. Cette disposition s'applique également aux internautes de passage.

Copyrights